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Marques déposées par monsieur Jean François JOUBERT
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PROCOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCOL
M. Jean François JOUBERT, Agissant pour le compte de la société "C2J" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3925520
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/06/2022
PROCOL de Jean François JOUBERT

Présentation de la marque PROCOL

Déposée le 7 juin 2012 par monsieur Jean François JOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur Jean François JOUBERT domicilié(e) 113 rue des Montagnes du Matin - 42810 - ROZIER EN DONZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François JOUBERT domicilié(e) 113 rue des Montagnes du Matin - 42810 - ROZIER EN DONZY - France.

La marque PROCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOL est expirée depuis le 7 juin 2022.


M. Jean François JOUBERT, Agissant pour le compte de la société "C2J" en cours de formation - 113 rue des Montagnes du Matin - 42810 - ROZIER EN DONZY - France


M. Jean François JOUBERT - 113 rue des Montagnes du Matin - 42810 - ROZIER EN DONZY - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Pistolet à colle ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; mastic, notamment pour joint.